{"id":34,"date":"2009-04-07T22:27:23","date_gmt":"2009-04-07T20:27:23","guid":{"rendered":"https:\/\/steloi.org\/index.php\/2009\/04\/07\/frmentions-legales-credits-enlegal-informations\/"},"modified":"2009-04-07T22:27:23","modified_gmt":"2009-04-07T20:27:23","slug":"frmentions-legales-credits-enlegal-informations","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/steloi.org\/index.php\/2009\/04\/07\/frmentions-legales-credits-enlegal-informations\/","title":{"rendered":"<multi>[fr]Mentions l\u00e9gales &#8211; Cr\u00e9dits [en]Legal informations <\/multi>"},"content":{"rendered":"<h2>Informations \u00e9diteur &#8211; Comit\u00e9 \u00e9ditorial<\/h2>\n<p>Le site www.steloi.com est g\u00e9r\u00e9 par la paroisse Saint Eloi, sous la responsabilit\u00e9 du cur\u00e9 le P\u00e8re Jean Courtes.<br \/>\n<br \/>Adresse : 1 place maurice de Fontenay<br \/>\n<br \/>T\u00e9l : 01 43 07 55 65| Fax : 01 43 07 78 76<br \/>\n<br \/>Responsable \u00e9ditorial : <a href=\"mailto:responsable-editorial@steloi.com\">P\u00e8re Michel Meunier<\/a> assit\u00e9 de Mme R\u00e9gine Mal\u00e9val.<br \/>\nIl a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9 gratuitement gr\u00e2ce au \u00ab\u00a0Kit-SPIP paroisses\u00a0\u00bb du dioc\u00e8se de Paris<\/p>\n<p>H\u00e9bergement du site : <\/p>\n<p><strong>Concernant les photos pr\u00e9sentes sur le site, lire le paragraphe sur le cr\u00e9dit photographique plus bas.<\/strong><\/p>\n<p>Certains documents t\u00e9l\u00e9charg\u00e9s depuis ce site sont en format .pdf et n\u00e9cessitent Acrobat Reader. Si cet outil n\u2019est pas install\u00e9 sur votre ordinateur, vous pouvez l\u2019obtenir gratuitement depuis le site d\u2019Adobe Inc :<br \/>\n<br \/><a href=\"http:\/\/get.adobe.com\/fr\/reader\/\">T\u00e9l\u00e9charger Acrobat Reader<\/a><\/p>\n<p>&#8211; <strong>Informations l\u00e9gales &#8211; CNIL &#8211; Copyright &#8211; Cr\u00e9dits photographiques<\/strong><\/p>\n<p>CNIL &#8211; Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s<br \/>\n<br \/>Ce site de service public est dispens\u00e9 de faire l\u2019objet des d\u00e9clarations l\u00e9gales aupr\u00e8s du Procureur de la R\u00e9publique et de la CNIL (conform\u00e9ment \u00e0 la loi N\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s).<br \/>\n<br \/>D\u00e9lib\u00e9ration n\u00b02006-138 du 9 mai 2006 d\u00e9cidant de la dispense de d\u00e9claration des traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe (Dispense de n\u00b07)<\/p>\n<ul>\n<li>Les traitements constitu\u00e9s \u00e0 des fins d\u2019information ou de communication externe sont des traitements courants ne paraissant pas susceptibles de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e des personnes dans le cadre de leur utilisation r\u00e9guli\u00e8re. La Commission estime en cons\u00e9quence qu\u2019il y a lieu de faire application des dispositions de l\u2019article 24.II de la loi du 6 janvier 1978 modifi\u00e9e et de dispenser ces traitements de toute formalit\u00e9 d\u00e9clarative pr\u00e9alable.<\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>La CNIL vous informe sur vos droits : \u00a0\u00bb Face aux potentialit\u00e9s quasi-infinies qui r\u00e9sultent des technologies de l\u2019information, la loi du 6 janvier 1978 a pr\u00e9vu de solides garde-fous pour prot\u00e9ger l\u2019individu des dangers li\u00e9s \u00e0 la multiplication des fichiers. La responsabilisation des acteurs est le moteur essentiel du dispositif de protection : responsabilisation des personnes qui cr\u00e9ent des traitements, en les soumettant \u00e0 des obligations, responsabilisation des personnes fich\u00e9es, en leur reconnaissant des droits particuliers.\u00a0\u00bb <\/li>\n<\/ul>\n<ul>\n<li>En savoir plus sur le site de la CNIL&#8230; http:\/\/www.cnil.fr<\/li>\n<\/ul>\n<p><a href=\"75\">Retour haut de page<\/a><\/p>\n<p>&#8211; <strong>Informations sur le site<\/strong><\/p>\n<p>Les personnes cit\u00e9s dans le site ont \u00e9t\u00e9 inform\u00e9es de leurs droits. Le droit d\u2019acc\u00e8s est imm\u00e9diat sur le site. Le droit de rectification s\u2019exerce aupr\u00e8s du responsable de la Publication du site.<\/p>\n<p>&#8211; <strong>Autres<\/strong><\/p>\n<p>Formulaire de demande d\u2019information : demande de donn\u00e9es avec indications nominatives. Ces informations nous permette de mieux vous conna\u00eetre et de r\u00e9pondre au mieux \u00e0 vos questions et interrogation. Elles ne sont pas transmises \u00e0 des tiers et sont conserv\u00e9es dans une p\u00e9riode maximum d\u2019un an. Vous ne recevrez aucun courrier \u00e9lectronique non sollicit\u00e9 de notre part \u00e0 moins d\u2019en avoir fait la demande expresse.<\/p>\n<p>Vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de modification, de rectification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent (art.34 de la loi \u00a0\u00bb Informatique et Libert\u00e9s \u00ab\u00a0). Pour l\u2019exercer, vous pouvez nous \u00e9crire en remplissant le formulaire de contact.<\/p>\n<p>&#8211; <strong>Lettre d\u2019informations<\/strong><\/p>\n<p>Les informations que vous communiquez sont destin\u00e9es \u00e0 la lettre d\u2019informations de la paroisse St Eloi.<\/p>\n<p>\u00ab\u00a0En application de l\u2019article 27 de la loi Informatique et Libert\u00e9s en date du 6 janvier 1978, vous disposez d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification et de suppression des donn\u00e9es qui vous concernent\u00a0\u00bb.<\/p>\n<p>Pour l\u2019exercer, vous pouvez nous contacter En outre, vous pouvez \u00e9galement, en vertu de ce m\u00eame droit de rectification pos\u00e9 par la loi de 1978, vous d\u00e9sabonner de tout ou partie des listes de diffusion du site de l\u2019organisation.<\/p>\n<p><a href=\"75\">Retour haut de page<\/a><\/p>\n<p>&#8211; <strong>Statistiques<\/strong><\/p>\n<p>Nous souhaitons implanter un \u00ab\u00a0cookie\u00a0\u00bb dans votre ordinateur. Ce dernier ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche il enregistre des informations relatives \u00e0 la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consult\u00e9es, la date et l\u2019heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ult\u00e9rieures.<\/p>\n<p>Nous vous informons que vous pouvez vous opposer \u00e0 l\u2019enregistrement de \u00ab\u00a0cookies\u00a0\u00bb en configurant votre navigateur.<\/p>\n<p>&#8211; <strong>Droit d\u2019auteur, copyright<br \/>\n<\/strong><\/p>\n<p>L\u2019ensemble de ce site rel\u00e8ve de la l\u00e9gislation fran\u00e7aise et internationale sur le droit d\u2019auteur et la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s, y compris pour les documents t\u00e9l\u00e9chargeables et les repr\u00e9sentations iconographiques et photographiques. Toute reprise est d\u00e8s lors conditionn\u00e9e \u00e0 l\u2019accord de l\u2019auteur en vertu de l\u2019article L.122-4 du Code de la Propri\u00e9t\u00e9 Intellectuelle.<\/p>\n<p>La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support \u00e9lectronique quel qu\u2019il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication du site de l\u2019organisation. La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autoris\u00e9e, tout particuli\u00e8rement dans un cadre p\u00e9dagogique ou scolaire, sous r\u00e9serve du respect des trois conditions suivantes :<\/p>\n<ul>\n<li> Gratuit\u00e9 de la diffusion,<\/li>\n<li> Respect de l\u2019int\u00e9grit\u00e9 des documents reproduits : pas de modification ni alt\u00e9ration d\u2019aucune sorte, \u00e0 moins d\u2019une autorisation du responsable de la publication du site de l\u2019organisation.<\/li>\n<li> Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante &#8211; par exemple &#8211; : \u00ab\u00a0Ce document provient du site Internet paroissial, les droits de reproduction sont r\u00e9serv\u00e9s et strictement limit\u00e9s\u00a0\u00bb. L\u2019adresse Internet du site doit imp\u00e9rativement figurer dans la r\u00e9f\u00e9rence. <\/li>\n<\/ul>\n<p>Les demandes d\u2019autorisation de reproduction d\u2019un contenu doivent \u00eatre adress\u00e9es au service communication de l\u2019organisation, en utilisant le formulaire de contact situ\u00e9 en haut de cette page. La demande devra pr\u00e9ciser le contenu vis\u00e9 ainsi que le site sur lequel ce dernier figurera. En outre, les informations utilis\u00e9es ne doivent l\u2019\u00eatre qu\u2019\u00e0 des fins personnelles, p\u00e9dagogique, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation \u00e0 des fins commerciales ou publicitaires \u00e9tant exclues.<\/p>\n<p><a href=\"75\">Retour haut de page<\/a><\/p>\n<p>&#8211;<strong> Etablir un lien vers le site<\/strong><\/p>\n<p>Le site Steloi.com autorise tout site Internet ou tout autre support \u00e0 le citer ou \u00e0 mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu.<\/p>\n<p>L\u2019autorisation de mise en place d\u2019un lien est valable pour tout support, \u00e0 l\u2019exception de ceux diffusant des informations \u00e0 caract\u00e8re pol\u00e9mique, pornographique, x\u00e9nophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte \u00e0 la sensibilit\u00e9 du plus grand nombre. Pour ce faire, et toujours dans le respect des droits de leurs auteurs, une ic\u00f4ne peut \u00eatre fournie pour agr\u00e9menter votre lien et pr\u00e9ciser que le site d\u2019origine est celui de la paroisse de Saint Eloi..<\/p>\n<p>&#8211; <strong>Cr\u00e9dit photographique<\/strong><\/p>\n<p>Les photos et visuels du site proviennent du fond photographique de la paroisse et sont donc la propri\u00e9t\u00e9 de cette derni\u00e8re. Leur reproduction est strictement interdite.<\/p>\n<p>Nous remercions particuli\u00e8rement un photographe, S\u00e9bastien D\u00e9sarmeaux, de l\u2019agence Godong, d\u2019avoir mis gracieusement \u00e0 notre disposition beaucoup de ses photos.<\/p>\n<p>Toute personne qui souhaiterait que sa photo ne reste pas sur le site peut nous le demander en s\u2019adressant au <a href=\"responsable-editorial@steloi.com\">responsable \u00e9ditorial <\/a>, en lui signalant sur quelle page cette photo se trouve.<\/p>\n<p>Ce site web de service public a un but non commercial. L\u2019utilisateur est invit\u00e9 &#8211; sous sa propre responsabilit\u00e9 &#8211; \u00e0 v\u00e9rifier que la r\u00e9utilisation des images dans le cas de son activit\u00e9 est licite.<\/p>\n<p>Avant toute tentative d\u2019utilisation de photos du site, nous vous sugg\u00e9rons de nous contacter.<\/p>\n<p><a href=\"75\">Retour haut de page<\/a><\/p>\n<h2>Cr\u00e9dits &#8211; le projet \u00ab\u00a0Kit SPIP Paroisse &copy;\u00a0\u00bb<\/h2>\n<p>Ce site utilise le kit SPIP paroisse fond\u00e9 sur le CMS <a href=\"http:\/\/www.spip.net\">SPIP<\/a>.<\/p>\n<p>Le projet \u00ab\u00a0Kit SPIP Paroisse &copy;\u00a0\u00bb a \u00e9t\u00e9 initialis\u00e9 d\u00e9but 2010 pour proposer un kit complet de site web \u00ab\u00a0pr\u00e8s \u00e0 l&#8217;emploi\u00a0\u00bb pour les paroisses du Dioc\u00e8se de la ville de Paris.<\/p>\n<p>Pour plus d&rsquo;information sur ce projet :<br \/>\n<br \/>S\u00e9bastien Delprat &#8211; Webmaster<br \/>\n<br \/>Archev\u00each\u00e9 de Paris<br \/>\n<br \/>Service de la communication<br \/>\n<br \/>8 rue G\u00eet-le-C\u0153ur \u2013 Paris VI<br \/>\n<br \/><mail|adresse=webmaster|site=diocese-paris.net|lien=mail|texte=Envoyer un email><br \/>\n<BR><br \/>\n<a href=\"http:\/\/www.catholique-paris.com\">Site web du dioc\u00e8se de Paris<\/a><\/p>\n<p>&#8211; D\u00e9veloppement et design du kit SPIP Paroisse : Bernard-Paul Eminet <a href=\"http:\/\/www.p-interactif.com\">p-interactif<\/a><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>Informations \u00e9diteur &#8211; Comit\u00e9 \u00e9ditorial Le site www.steloi.com est g\u00e9r\u00e9 par la paroisse Saint Eloi, sous la responsabilit\u00e9 du cur\u00e9 le P\u00e8re Jean Courtes. 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